Conseil municipal du 9 novembre 2026
Mairie de Lansargues
le Jeudi 05 Novembre 2026 à 14h35
----- POINTS A L’ORDRE DU JOUR -----
FINANCES
Budget 2026 – Décision modificative n°3.
Budget 2026 – Mise en place d’un emprunt de 298 000 euros auprès de la Banque Postale pour financer l’acquisition d’un bien immobilier (parcelles AB 41, 42 et 45).
URBANISME
Etat des demandes d’occupation des sols.
ENVIRONNEMENT
Dossier d’autorisation environnementale porté par l’Agglomération du Pays de l’Or relatif à la réalisation d’un système d’endiguement pour la protection rapprochée de Lansargues contre les crues de la Viredonne. Avis de la commune
Plan d’action lapins. Nouvelle obligation d’entretien des parcelles embroussaillées sur le territoire communal (arrêté préfectoral du 13 octobre 2026).
EDUCATION, ENFANCE et JEUNESSE
Inauguration du nom de l’école maternelle « Yvonne CHALOT », le vendredi 20 novembre 2026 à 18h00, parvis de l’école.
Présentation du nouveau Conseil Municipal des Jeunes.
SOLIDARITES
Repas des ainés 2026, le mercredi 09 décembre 2026 à 12h15, salle Simone Signoret.
CULTURE, ANIMATION et TRADITIONS
Bilan des animations Halloween menées par la bibliothèque.
Marché de Noël, le vendredi 04 décembre 2026 de 17h00 à 22h00, place Saint-Jean.
ACCES AUX DROITS, PREVENTION et REPONSES AUX VIOLENCES
Présentation de la commission APR et annonce de la date de la réunion publique le 1er décembre à 18h30, salle Simone signoret.
INTERCOMMUNALITE
Pays de l’Or Agglomération – Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement.
Pays de l’Or Agglomération – Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés.
Pays de l’Or Agglomération – Convention de délégation de compétence de gestion des eaux pluviales urbaines (2027-2032).
Pays de l’Or Agglomération – Convention de mise à disposition de personnel et de matériel de balayage mécanisé (2027-2029).
MONSIEUR LE MAIRE
Protocole d’accord transactionnel avec les propriétaires de la parcelle cadastrée BM n°5 - Autorisation de signature.
Questions diverses.
FINANCES
Budget 2026 – Décision modificative n°3.
Budget 2026 – Mise en place d’un emprunt de 298 000 euros auprès de la Banque Postale pour financer l’acquisition d’un bien immobilier (parcelles AB 41, 42 et 45).
URBANISME
Etat des demandes d’occupation des sols.
ENVIRONNEMENT
Dossier d’autorisation environnementale porté par l’Agglomération du Pays de l’Or relatif à la réalisation d’un système d’endiguement pour la protection rapprochée de Lansargues contre les crues de la Viredonne. Avis de la commune
Plan d’action lapins. Nouvelle obligation d’entretien des parcelles embroussaillées sur le territoire communal (arrêté préfectoral du 13 octobre 2026).
EDUCATION, ENFANCE et JEUNESSE
Inauguration du nom de l’école maternelle « Yvonne CHALOT », le vendredi 20 novembre 2026 à 18h00, parvis de l’école.
Présentation du nouveau Conseil Municipal des Jeunes.
SOLIDARITES
Repas des ainés 2026, le mercredi 09 décembre 2026 à 12h15, salle Simone Signoret.
CULTURE, ANIMATION et TRADITIONS
Bilan des animations Halloween menées par la bibliothèque.
Marché de Noël, le vendredi 04 décembre 2026 de 17h00 à 22h00, place Saint-Jean.
ACCES AUX DROITS, PREVENTION et REPONSES AUX VIOLENCES
Présentation de la commission APR et annonce de la date de la réunion publique le 1er décembre à 18h30, salle Simone signoret.
INTERCOMMUNALITE
Pays de l’Or Agglomération – Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement.
Pays de l’Or Agglomération – Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés.
Pays de l’Or Agglomération – Convention de délégation de compétence de gestion des eaux pluviales urbaines (2027-2032).
Pays de l’Or Agglomération – Convention de mise à disposition de personnel et de matériel de balayage mécanisé (2027-2029).
MONSIEUR LE MAIRE
Protocole d’accord transactionnel avec les propriétaires de la parcelle cadastrée BM n°5 - Autorisation de signature.
Questions diverses.
