Conseil municipal du lundi 28 septembre 2026

Mairie de Lansargues
le Jeudi 24 Septembre 2026 Ă  15h45

----- POINTS A L’ORDRE DU JOUR -----

FINANCES
ď‚§ SPL l’Or AmĂ©nagement - ZAC Les Conques – Protocole de clĂ´ture, reddition des comptes de l’opĂ©ration et rĂ©trocession foncière 
 Incendies Eté 2026 – Solidarité en faveur des communes sinistrées
 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les Jardiniers du Pont Neuf »
 Budget 2026 – Décision modificative n°2
 Fiscalité - Instauration de la taxe d’habitation sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)
URBANISME 
 SPL l’Or Aménagement – Rapport annuel – Exercice 2025
 Etat des demandes d’occupation des sols

ENVIRONNEMENT
 Hérault Energies – Convention financière et technique pour la mise en place d’une borne de recharge de véhicules électriques – Place Jean Castan/Rue Gélibert

EDUCATION, ENFANCE et JEUNESSE
 Dénomination de l’école maternelle de la commune

INFORMATION AU CONSEIL 
 Remerciements reçus

INTERCOMMUNALITE
ď‚§ Pays de l’Or AgglomĂ©ration – Pacte de gouvernance 2026-2032 
 Pays de l’Or Agglomération – Mise en place du dispositif d’aide à la gestion des risques et à la décision en situation de crise – Convention de groupement de commandes
 Pays de l’Or Agglomération – Mise en place du dispositif mutualisé de Télé-alerte – Convention de groupement de commandes

MONSIEUR LE MAIRE 
 Communication des décisions municipales
ď‚§ CrĂ©ation d’une commission municipale « Accès aux droits, PrĂ©vention, et RĂ©ponses aux violences » 
 Création de deux emplois permanents – Adjoint technique principal de 2ème classe et Agent de maitrise territorial
 Désignation d’un correspondant Incendie et secours
 Acceptation du don de la bannière de La Fraternelle
ď‚§ Questions diverses 
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